QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT
Présentation de la marque QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT
Déposée le 18 novembre 2013 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT est expirée depuis le 18 novembre 2023.
Comité départemental du tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21